Présentation de la marque CFAO valeur d'expérience, valeur d'avenir
Déposée le 11 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) CFAO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CFAO valeur d'expérience, valeur d'avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CFAO domicilié(e) 18 rue Troyon - 92316 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 056 152 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque CFAO valeur d'expérience, valeur d'avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796419.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CFAO, Société anonyme - 18 rue Troyon - 92316 - SEVRES - France - SIREN 552056152
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. ;
Machines, à savoir machines agricoles, machines à battre, machines pour la construction des routes, broyeurs (machines), robots (machines), moissonneuses batteuses, faucheuses, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs. ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ;
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons.
Télécommunications.
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